MILES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1269218
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004
Présentation de la marque C BONS
Déposée le 19 avril 1984 par la société MILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C BONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MILES domicilié(e) 1127 Myrtle Street ELKHART - Etat d'Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2031356) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2031356) - France.
La marque C BONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.) - 1127 Myrtle Street ELKHART - Etat d'Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2031356) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2031356) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 1994 n°2031356 - Publication au BOPI 1994-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192028 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription - Transmission de propriété n°40811 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, notamment confiserie renforcée à la vitamine C;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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